Fonds CH ACV PP 151 - Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B

Zone d'identification

Cote

CH ACV PP 151

Titre

Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B

Date(s)

  • 1932 - 1965 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

0.60 ml

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Comprend des procès-verbaux des assemblées générales des Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B; des conventions; des comptes; de la correspondance; un journal; des pièces justificatives.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Restreinte : fonds non consultable avant 2016

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Inventaire

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Répertoire ACV de 1985. -Freie(r) Deskriptor(en): Coopérative de logement, chambre immobilière

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

  • Liste personnel

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés