Zone d'identification
Cote
CH ACV PP 151
Titre
Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B
Date(s)
- 1932 - 1965 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0.60 ml
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comprend des procès-verbaux des assemblées générales des Sociétés immobilières Mont-Charmant A et B; des conventions; des comptes; de la correspondance; un journal; des pièces justificatives.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Restreinte : fonds non consultable avant 2016
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Répertoire ACV de 1985. -Freie(r) Deskriptor(en): Coopérative de logement, chambre immobilière