Zone d'identification
Cote
CH ACV P Société anonyme des Eaux du Sentier
Titre
Société anonyme des eaux du Sentier
Date(s)
- 1906 - 1940 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0.24 ml
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Société anonyme des eaux du Sentier .--. -1939
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux, obligations hypothécaires, patente, comtes des exercices, comte de liquidation, actions, pièces comptables, pièces relatives aux frais administratifs, lot de quittances, liste des actions remboursées, correspondance, publications de la mise en liquidation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Restreinte
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire de 16 classes
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Fonds remis aux ACV le 7 octobre 1976, en provenance des Archives du Tribunal de district de la Vallée de Joux.