Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1907 - 1913 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0.55 ml
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Coopérative de consommation de Grandson .--. 1907-
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comprend des procès-verbaux; les statuts de 1907; les statuts de la caisse d'asurances des Sociétés suisses de consommation (1908); un rapport confidentiel du comité central; des rapports du conseil d'administration et du comité de surveillance et de vérification des comptes; des carnets de parts des sociétaires; la liste des sociétaires; des tableaux de répartitions des parts et intérêts; des comptes; le livre de caisse; le Journal ou "Grand Livre" de l'entreprise; des lots de factures; de la correspondance; des tableaux des jetons de présence du Conseil d'administration.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Fonds répertorié en 38 classes
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Les pièces du fonds, provenant du Greffe du Tribunal de district de Grandson, ont été remises aux ACV le 16 janvier 1976.